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C'est la reprise, vous trouverez ci-aprés l'ordre du jour du prochain CTP


1 - ADMINISTRATION

1-1 DOSSIERS FAISANT L'OBJET D'UN VOTE

1-1-1  APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 23 FEVRIER 2009 1-1-2  APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 13 MAI 2009

1-1-3 MODIFICATION DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DANS LE CADRE DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS ET DES FRAIS DE DEPLACEMENTS FORMATION ET HORS FORMATION

1-1-4 TEMPS DE TRAVAIL DES SPP

1-1-5 REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION, DE LA SALLE DE SPORT ET DE LA VIE COMMUNE AU SEIN DU BATIMENT DE GESVRINE

1-1-6   CHARTE SYNDICALE

1-1-7   DIF

1-1-8   MISE A JOUR DU REGLEMENT D'HABILLEMENT

1-2 DOSSIERS FAISANT L'OBJET D'UNE INFORMATION 1-2-1   BILAN SOCIAL (INTERMEDIAIRE)

1-2-2 LA RESTAURATION COLLECTIVE DANS LES CIS : PRESENTATION DU BILAN D'ETAPE

1-2-3 NOTE INTERNE AU SDIS 44 - CREATION D'UN COMITE DE SUIVI DES ACCIDENTS DE SERVICE

1-2-4 CONSEQUENCES SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL, DE LA MISE EN PLACE DU PLAN DE CONTINUITE DE L'ACTIVITE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE GRIPPALE

1-2-5 TARIFS RESTAURATION COLLECTIVE HORS PRESTATION D'ACTION SOCIALE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 47/2009 DU 12/05/2009

 

2 - QUESTIONS POSEES PAR LES SYNDICATS

2-1 C.G.T

2-1-1  Applications des quotas de sous-officiers à partir du CGCT (art. R 1424-23-1 du décret

2001-683)

2-1-2  Respect du droit fondamental à la formation

2-1-3  Bilan sur le nouveau prestataire de la restauration collective

2-1-4  Coût de la mobilité

2-1-5  Compte-rendu de l'audit sur la souffrance au travail

2-1-6  Précisions sur l'attitude du cabinet Franc envers les accidents de service

2-2 CFDT :

2-2-1 Augmentation des chèques déjeuner de 6.50 à 7.50 pour 2010

2-2-2  Protocole sur le droit syndical

2-2-3 Temps de travail des PAT (protocole de 2001) : gestion des RTT pour les personnels à

temps partiel, paiement ou récupération des heures supplémentaires,...

2-2-4 Remplacement des congés maternité, parental et maladie : prolongation des contrats

de non titulaires sur des postes spécifiques et harmonisation des procédures de remplacement

entre les services.

2-2-5  FAE sous-officier : prendre en compte pour les prochains tests l'ensemble des agents

ayant passé leur FIA en 2002.

2-2-6  Mise en place du D.I.F au sein du SOIS

2-3 CFTC/SNSPP

2-3-1  Mise en place du D.I.F au sein du SDIS

2-3-2   Proposition de révision du tableau d'encadrement

2-3-3  Remplacement des agents du SDIS : positionner des agents du pool de remplacement

sur des remplacements longs

2-3-4 Qu'en est-il de la mise en place du CET pour les SPP ?

  
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