1 - ADMINISTRATION
1-1 DOSSIERS FAISANT L'OBJET D'UN VOTE
1-1-1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 23 FEVRIER 2009 1-1-2 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 13 MAI 2009
1-1-3 MODIFICATION DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DANS LE CADRE DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS ET DES FRAIS DE DEPLACEMENTS FORMATION ET HORS FORMATION
1-1-4 TEMPS DE TRAVAIL DES SPP
1-1-5 REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION, DE LA SALLE DE SPORT ET DE LA VIE COMMUNE AU SEIN DU BATIMENT DE GESVRINE
1-1-6 CHARTE SYNDICALE
1-1-7 DIF
1-1-8 MISE A JOUR DU REGLEMENT D'HABILLEMENT
1-2 DOSSIERS FAISANT L'OBJET D'UNE INFORMATION 1-2-1 BILAN SOCIAL (INTERMEDIAIRE)
1-2-2 LA RESTAURATION COLLECTIVE DANS LES CIS : PRESENTATION DU BILAN D'ETAPE
1-2-3 NOTE INTERNE AU SDIS 44 - CREATION D'UN COMITE DE SUIVI DES ACCIDENTS DE SERVICE
1-2-4 CONSEQUENCES SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL, DE LA MISE EN PLACE DU PLAN DE CONTINUITE DE L'ACTIVITE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE GRIPPALE
1-2-5 TARIFS RESTAURATION COLLECTIVE HORS PRESTATION D'ACTION SOCIALE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 47/2009 DU 12/05/2009
2 - QUESTIONS POSEES PAR LES SYNDICATS
2-1 C.G.T
2-1-1 Applications des quotas de sous-officiers à partir du CGCT (art. R 1424-23-1 du décret
2001-683)
2-1-2 Respect du droit fondamental à la formation
2-1-3 Bilan sur le nouveau prestataire de la restauration collective
2-1-4 Coût de la mobilité
2-1-5 Compte-rendu de l'audit sur la souffrance au travail
2-1-6 Précisions sur l'attitude du cabinet Franc envers les accidents de service
2-2 CFDT :
2-2-1 Augmentation des chèques déjeuner de 6.50€ à 7.50€ pour 2010
2-2-2 Protocole sur le droit syndical
2-2-3 Temps de travail des PAT (protocole de 2001) : gestion des RTT pour les personnels à
temps partiel, paiement ou récupération des heures supplémentaires,...
2-2-4 Remplacement des congés maternité, parental et maladie : prolongation des contrats
de non titulaires sur des postes spécifiques et harmonisation des procédures de remplacement
entre les services.
2-2-5 FAE sous-officier : prendre en compte pour les prochains tests l'ensemble des agents
ayant passé leur FIA en 2002.
2-2-6 Mise en place du D.I.F au sein du SOIS
2-3 CFTC/SNSPP
2-3-1 Mise en place du D.I.F au sein du SDIS
2-3-2 Proposition de révision du tableau d'encadrement
2-3-3 Remplacement des agents du SDIS : positionner des agents du pool de remplacement
sur des remplacements longs
2-3-4 Qu'en est-il de la mise en place du CET pour les SPP ?